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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRL EXPLOITATION
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BORN&EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORN&EAU
BRL EXPLOITATION, SA

Numéro de dépôt :
4102440
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2024
BORN&EAU de BRL EXPLOITATION

Présentation de la marque BORN&EAU

Déposée le 24 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) BRL EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BORN&EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRL EXPLOITATION domicilié(e) 1105 Avenue Président Pierre Mendès-France, BP 94001 - 30001 - NIMES Cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 350 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.

La marque BORN&EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORN&EAU est expirée depuis le 24 juin 2024.

BRL EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : MICREAU , Concert'Eau , GE EAU , BRL EXPLOITATION , Gé Eau Pat , Born&Eau , Gé Eau Web , Gé Eau Graf , GE EAU PAT , GE EAU GRAF


BRL EXPLOITATION, SA - 1105 Avenue Président Pierre Mendès-France, BP 94001 - 30001 - NIMES Cedex 5 - France - SIREN 391350568


Cabinet FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Administration commerciale ; prestations d'informations statistiques commerciales à savoir établissement de statistiques commerciales.

Compilation et mise à disposition (transmission) d'informations commerciales ; services de mise à disposition (transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès en ligne à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de communication et d'information sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission) d'informations et de données en ligne à partir d'une base de données informatique ou Internet.

Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'eau.

Conception et développement de bases de données électroniques.